Téléchargez gratuitement un modèle d'ordre du jour de réunion CSE au format Word. Structuré et professionnel, il vous aide à organiser vos réunions et à aborder tous les points importants.
À savoir : Ce modèle est fourni à titre indicatif. Les obligations légales relatives au CSE peuvent varier. Faites valider par votre secrétaire ou un conseiller juridique.
Comment utiliser cette ressource
- Téléchargez le fichier Word ci-dessous.
- Ouvrez le fichier avec Microsoft Word ou un logiciel compatible.
- Personnalisez l'en-tête avec les informations de votre entreprise et du CSE.
- Remplissez les sections : date, heure, lieu, participants, points à l'ordre du jour.
- Pour chaque point, indiquez l'intervenant et le temps alloué.
- Distribuez l'ordre du jour aux membres du CSE dans les délais légaux.
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Aperçu du modèle
Le modèle comprend : en-tête avec le nom de l'entreprise, la mention 'Réunion CSE', la date, l'heure, le lieu, la liste des participants, et un tableau des points à l'ordre du jour avec colonnes pour le sujet, l'intervenant et la durée.
Instructions de personnalisation
Remplacez les champs entre crochets : [Nom de l'Entreprise], [Date], [Heure], [Lieu], [Participants], [Point 1], [Intervenant 1], [Durée 1], etc. Adaptez les points à l'ordre du jour selon les besoins de votre réunion.
Version à copier et adapter
[Nom de l'Entreprise] ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION CSE Date : [Date] Heure : [Heure] Lieu : [Lieu] Participants : [Participants] Points à l'ordre du jour : 1. [Point 1] – Intervenant : [Intervenant 1] – Durée : [Durée 1] 2. [Point 2] – Intervenant : [Intervenant 2] – Durée : [Durée 2] 3. [Point 3] – Intervenant : [Intervenant 3] – Durée : [Durée 3] 4. [Point 4] – Intervenant : [Intervenant 4] – Durée : [Durée 4] 5. [Point 5] – Intervenant : [Intervenant 5] – Durée : [Durée 5] Questions diverses. Prochaine réunion : [Date de la prochaine réunion] Le secrétaire du CSE : [Nom du Secrétaire]
Checklist avant utilisation
- Vérifier les informations de l'entreprise (nom, adresse).
- Indiquer la date, l'heure et le lieu de la réunion.
- Lister les participants (membres du CSE, invités).
- Définir les points à l'ordre du jour de manière claire et précise.
- Attribuer un intervenant et une durée pour chaque point.
- Prévoir un temps pour les questions diverses.
- Distribuer l'ordre du jour aux membres dans les délais légaux.
- Conserver une copie de l'ordre du jour pour les procès-verbaux.
Questions fréquentes
Quelles sont les mentions obligatoires dans un ordre du jour CSE ?
L'ordre du jour doit mentionner la date, l'heure, le lieu de la réunion, les points à l'ordre du jour et être transmis aux membres du CSE dans un délai de 3 jours avant la réunion (sauf urgence). Ce modèle inclut ces éléments.
Puis-je ajouter des points en cours de réunion ?
En principe, l'ordre du jour est fixé avant la réunion. Des points supplémentaires peuvent être abordés en 'questions diverses' si nécessaire, mais il est préférable de les inscrire à l'avance.
Ce modèle est-il conforme à la loi ?
Ce modèle est une base pratique, mais la loi n'impose pas de format spécifique. Il est conforme aux usages courants. Pour des questions juridiques précises, consultez un professionnel.