Modèle de Procès-Verbal d’Association : Téléchargement Gratuit et Exemple Rempli

Ce modèle de procès-verbal d'association vous permet de consigner officiellement les décisions de vos réunions. Il est prêt à l'emploi : téléchargez-le, complétez les champs entre crochets, puis faites-le valider par les membres présents.

À savoir : Ce document est un modèle générique. Adaptez-le aux statuts de votre association et aux exigences légales en vigueur. Pour toute question juridique, consultez un professionnel du droit.

Comment utiliser cette ressource

1. Téléchargez le modèle de procès-verbal ci-dessous.
2. Complétez les informations de l'association et de la réunion.
3. Inscrivez l'ordre du jour et les points discutés.
4. Notez les décisions prises et les résultats des votes.
5. Faites signer le procès-verbal par le président et le secrétaire.
6. Archivez-le dans le registre des délibérations.

Structure d'un procès-verbal d'association

Un procès-verbal doit comporter : l'identité de l'association, la date et le lieu de la réunion, l'ordre du jour, le résumé des discussions, les décisions votées, et les signatures. Ce modèle reprend ces éléments pour vous faire gagner du temps.

Exemple de procès-verbal rempli

Vous trouverez ci-dessous un exemple concret pour une assemblée générale ordinaire. Il illustre comment renseigner chaque section. Utilisez-le comme référence pour votre propre document.

Version à copier et adapter

PROCÈS-VERBAL D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Association : [Nom de l'association] Adresse : [Adresse du siège social] Date de la réunion : [Date] Lieu : [Lieu] Heure de début : [Heure] Étaient présents : – [Nom Prénom] (membre) – [Nom Prénom] (membre) – … Étaient absents (excusés) : – [Nom Prénom] – … Ordre du jour : 1. [Point 1] 2. [Point 2] 3. [Point 3] Déroulement de la réunion : 1. [Point 1] : Discussion : [Résumé des échanges] Décision : [Décision prise] Vote : [Nombre de voix pour / contre / abstentions] 2. [Point 2] : Discussion : [Résumé des échanges] Décision : [Décision prise] Vote : [Nombre de voix pour / contre / abstentions] 3. [Point 3] : Discussion : [Résumé des échanges] Décision : [Décision prise] Vote : [Nombre de voix pour / contre / abstentions] Questions diverses : – [Question et réponse] Date de la prochaine réunion : [Date] Fait à [Lieu], le [Date] Le secrétaire : [Nom Prénom] Le président : [Nom Prénom] Signature : Signature :

Checklist avant utilisation

• L'association est clairement identifiée (nom, adresse).
• La date, le lieu et l'heure de la réunion sont précisés.
• La liste des présents et des absents est complète.
• L'ordre du jour est mentionné.
• Chaque point de l'ordre du jour a été discuté et a donné lieu à une décision.
• Les résultats des votes sont indiqués (pour, contre, abstentions).
• Les signatures du président et du secrétaire sont apposées.
• Le procès-verbal est archivé dans le registre des délibérations.

Questions fréquentes

Qui doit signer le procès-verbal ?

En général, le président et le secrétaire de séance signent le procès-verbal. Certaines associations exigent également la signature des membres présents. Vérifiez vos statuts.

Peut-on modifier le procès-verbal après la réunion ?

Oui, il est possible de corriger des erreurs matérielles, mais toute modification doit être approuvée lors d'une réunion ultérieure et mentionnée dans le procès-verbal de cette réunion.

Comment conserver les procès-verbaux ?

Les procès-verbaux doivent être conservés dans un registre spécial (registre des délibérations) et être disponibles pour les membres. La durée de conservation dépend de la réglementation, mais il est prudent de les garder au moins 5 ans.